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LE COLOMBES QUE J'AIME

la Loi travail : une réforme par ordonnance

31 Août 2017, 17:40pm

Publié par www.lecolombesquejaime.fr le blog citoyen de Colombes

la Loi travail : une réforme par ordonnance

Plafonnement des indemnités prud'homales, réduction des délais de recours, possibilité de négocier sans syndicat : les ordonnances réformant le droit du travail, dévoilées jeudi par le gouvernement, font la part belle aux PME, avec l'ambition de leur donner "un droit du travail adapté".

"Pour la première fois, une réforme du code du travail donne la priorité aux TPE et PME", a annoncé la ministre du Travail Muriel Pénicaud, lors de la présentation des ordonnances en compagnie du Premier ministre Edouard Philippe, qui a vanté une réforme "ambitieuse, équilibrée et juste".

Plus de négociations directes dans les PME (et startups)

Le gouvernement ambitionne de simplifier la négociation dans les petites entreprises dépourvues de délégué syndical. Jusqu'à 20 salariés, elles pourront négocier directement avec de simples employés non mandatés par un syndicat et, entre 20 et 50 salariés, elles pourront négocier avec un élu du personnel également non mandaté. Alors que jusqu’à présent, elles devaient passer par un salarié mandaté par une organisation syndicale.

Changement de règles pour les licenciements

L'exécutif souhaite aussi donner plus de visibilité aux entreprises sur les risques de condamnation aux prud'hommes, présentés par le patronat comme un frein à l'embauche dans les PME. Le délai de recours après un licenciement sera désormais limité à un an pour tous les types de licenciements, alors qu’il l’était seulement pour les licenciements économiques jusqu’à présent (deux ans pour les autres).

Quant aux erreurs de forme dans un licenciement, celles-ci ne seront sanctionnées que par un mois de dommages et intérêts, et elles ne pourront plus l’être du tout si les prud'hommes donnent raison à l’employeur sur le fond.

Des indemnités prud'homales plafonnées...

Enfin, concernant le barème des indemnités prud'homales en cas de licenciement abusif, elles seront encadrées par un plafond et un plancher. Le plancher sera fixé à 15 jours de salaire pour les TPE,  et à un mois pour les autres entreprises. Il augmentera ensuite jusqu'à 3 mois avec l'ancienneté. Le plafond, lui, sera le même pour toutes les entreprises : 3 mois de salaire jusqu'à deux ans d'ancienneté, et jusqu'à 20 mois maximum au-delà de 30 ans d'ancienneté.

Des indemnités de  licenciement économique augmentées

En revanche, les indemnités de licenciement économique, seront augmentées de 25%, pour passer à un quart de mois de salaire par année d’ancienneté, contre un cinquième jusqu’à présent.

Moins de règles fixées par les branches

Les ordonnances confieront aussi aux entreprises la possibilité de négocier le niveau des primes, qui relevaient jusque-là des branches professionnelles. Les caractéristiques des CDD (durée, nombre de renouvellements, carence...) pourront, elles, être négociées au sein de  la branche, alors qu'elles étaient fixées uniquement par la loi auparavant.

Des ruptures conventionnelles collectives

Le gouvernement va aussi créer un dispositif de rupture conventionnelle collective. Aujourd'hui, ces ruptures à l'amiable ne peuvent être conclues qu'individuellement entre un salarié et son employeur. Demain, par accord, il sera possible de définir un cadre commun de départs volontaires, qui devra être homologué par l'administration.

Les multinationales pourront faire des licenciements économiques plus facilement

Enfin, le gouvernement a aussi confirmé, pour les multinationales qui licencient en France, que leurs difficultés économiques seraient appréciées au niveau national. Concrètement si l’entreprise fait des bénéfices à l’étranger mais qu’elle est déficitaire en France, elle pourra mettre en place des licenciements économiquement en France.

Autre confirmation : la fusion de trois des quatre instances représentatives du personnel (délégués du personnel, CE et CHSCT*) au sein d'un "comité social et économique"

Des syndicats pas vraiment satisfaits

Les syndicats sont très mitigés sur ces réformes, le leader de la CFDT, Laurent Berger a fait part de sa "profonde déception", tandis que Philippe Martinez (CGT) indiquait que "toutes ses craintes sont confirmées".

Pour les opposants à la réforme, il s'agit surtout d'une "loi travail XXL", dans la lignée de la loi El Khomri, qui avait provoqué en 2016 un conflit social inédit sous un gouvernement de gauche. Mais contrairement à 2016, où la CGT et FO manifestaient main dans la main, la CGT est, pour l'heure, la seule grande organisation à appeler à manifester le 12 septembre.

L'opposition est aussi politique. La France insoumise compte "déferler" sur Paris le 23 septembre contre ce qu'elle considère comme un "coup d'État social".

*Comité d’entreprise et Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Par Thibault Franceschet avec AFP

En savoir plus sur https://start.lesechos.fr/actu-entreprises/societe/loi-travail-le-point-sur-les-mesures-qui-sont-dans-les-ordonnances-9320.php?F7yjzyhvgqlU5MjD.99

 

 

 

 

Lionel FAUBEAU
Président de l'association lecolombesquejaime

Le Blog Citoyen de Colombes

lecolombesquejaime@free.fr

@ilovecolombes

la Loi travail : une réforme par ordonnannce

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L’opposition et la FCPE dénoncent de la précipitation dans le retour à l’ancienne formule. La mairie met en avant son assouplissement des modalités des centres de loisirs.

29 Août 2017, 18:32pm

Publié par www.lecolombesquejaime.fr le blog citoyen de Colombes

 

 

L’opposition et la FCPE dénoncent de la précipitation dans le retour à l’ancienne formule. La mairie met en avant son assouplissement des modalités des centres de loisirs.

Le changement, c’est (déjà) maintenant. Acté depuis la mi-juin, le retour à la semaine de quatre jours à Colombes sera effectif dès ce lundi, jour de rentrée nationale. Finis les temps d’activités périscolaires - devenus payants l’année dernière - du vendredi après-midi, finis les cours le mercredi matin aussi. Ce jour, le centre de loisirs et le centre de loisirs sportifs reprennent leurs droits. « Il n’y a aucune nouveauté, veut-on résumer à la mairie (LR). C’est une organisation qui fonctionnait avant et que les parents connaissent très bien. »

Consciente que « le changement est rapide », la mairie a quand même accordé un coup de pouce pour faciliter l’adaptation aux parents : un assouplissement des inscriptions au centre de loisirs le mercredi. Dont les tarifs restent inchangés, pour l’instant. « Les parents pourront

inscrire leurs enfants à la journée ou la demi-journée et paieront à la consommation, explique-t-on à la mairie. C’est une souplesse que nous accordons compte tenu du changement rapide. »

D’ordinaire, les inscriptions et le paiement au centre de loisirs se faisaient au trimestre. Il y a un an, une pénalité avait même été mise en place si l’enfant ne se présentait pas au centre de loisirs un mercredi après-midi.

L’opposition craint des couacs à la rentrée

Mais ce geste est jugé « insuffisant » par la FCPE. « Comme toujours à Colombes, c’est le service minimum, désespère Abdel Mesbahi, responsable départemental de la FCPE. Certains parents n’ont pas eu le temps de s’organiser et vont découvrir qu’ils doivent payer le centre de loisirs. C’était la moindre des choses pour la mairie. »

Surtout, la décision de revenir à la semaine de 4 jours, permise par décret autorisant les municipalités à un retour à l’ancienne organisation publié fin juin par le gouvernement, continue d’agiter Colombes. Les inquiétudes quant à des couacs à la rentrée sont vives et la grogne toujours présente. « Nous n’avons aucune information et aucune garantie sur la manière dont va se passer la rentrée, regrette Alexis Bachelay, conseiller municipal d’opposition (PS). Nous ne savons même pas si les centres de loisirs auront la capacité d’accueillir tous les enfants… »

Pour appuyer et légitimer son choix, la mairie avait lancé une consultation éclair au début du mois de juin auprès des parents d’élèves. Les résultats, selon la mairie, se sont révélés sans appel : plus de 67 % d’entre eux optaient pour un retour à l’ancienne organisation dès la rentrée 2017. « C’est un simulacre de consultation. La décision n’est motivée que par une logique budgétaire. L’intérêt local n’existe pas ! », tance encore Alexis Bachelay. « Tout se fait dans la précipitation. C’est du grand n’importe quoi », enfonce Abdel Mesbahi. La mairie, elle, assure avoir « respecté la volonté des parents. »

Victor Tassel  leparisien.fr

>Île-de-France & Oise>Hauts-de-Seine>Colombes|Victor Tassel|28 août 2017, 17h30|

Lionel FAUBEAU
Président de l'association lecolombesquejaime

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L’opposition et la FCPE dénoncent de la précipitation dans le retour à l’ancienne formule. La mairie met en avant son assouplissement des modalités des centres de loisirs.

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DU RACISME A LA MAIRIE DE COLOMBES (HAUTS DE SEINE) , VOUS PLAISANTEZ SANS DOUTE !!!

29 Août 2017, 17:40pm

Publié par www.lecolombesquejaime.fr le blog citoyen de Colombes

DU RACISME A LA MAIRIE DE COLOMBES (HAUTS DE SEINE) , VOUS PLAISANTEZ SANS DOUTE !!!

Nous reproduisons un article diffusé sur le blog

http://cach-action.over-blog.com/2017/08/du-racisme-a-la-mairie-de-colombes-hauts-de-seine-vous-plaisantez-sans-doute.html

Quand j'ai eu en main le mail que je publie en fac similé ci dessous, du haut de mon long cou,  j'en suis resté muet de stupeur.

Un Agent de la ville s'adresse au directeur adjoint du service dont il dépend avec copie au directeur de service et au responsable de site par un mail dont il est inutile de le commenter plus avant.

Que fait le directeur adjoint ? Il fait suivre le mail au responsable du site pour exécution sans en changer un mot, une virgule, un point ! 

Conformément à la loi, toute personne (et à fortiori un responsable dans le cadre professionnel) avisé de la tenue par quiconque de propos racistes au sein de son entreprise ou de sa collectivité doit obligatoirement (et à minima) sanctionner l'auteur de ces propos ne serait-ce que pour dégager sa propre responsabilité. A voir si une plainte pénale ne devrait pas être déposé par lesdits responsables pour s'assurer d'avoir fait leur devoir de citoyen.

Et bien à Colombes (92), il n'en est rien ! On se contente de diffuser ces propos en faisant suivre le mail. Comprenne qui peut !!! Pour ma part, je me sens contraint de diffuser l'information pour que cessent d'urgence ces agissements scandaleux. Madame la Maire, prenez vos responsabilités !

LGE ou la Girafe Effarée

 

 

 

Lionel FAUBEAU
Président de l'association lecolombesquejaime

Le Blog Citoyen de Colombes

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@ilovecolombes

DU RACISME A LA MAIRIE DE COLOMBES (HAUTS DE SEINE) , VOUS PLAISANTEZ SANS DOUTE !!!

DU RACISME A LA MAIRIE DE COLOMBES (HAUTS DE SEINE) , VOUS PLAISANTEZ SANS DOUTE !!!

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Le Pass Hauts de Seine pour les collégiens ....des avantages ..à partir du 1er septembre

25 Août 2017, 11:10am

Publié par www.lecolombesquejaime.fr le blog citoyen de Colombes

Le Pass Hauts de Seine pour les collégiens ....des avantages ..à partir du 1er septembre

Le Département fait évoluer le Pass Hauts-de-Seine et proposera à la rentrée prochaine, en septembre 2017, le Pass + , un dispositif renforcé et multiservices destiné aux 73 700 collégiens des Hauts-de-Seine, ainsi qu’à leur famille :
 

  • une aide financière revalorisée pour les activités extrascolaires 
  • un service de soutien scolaire en ligne gratuit -
  • des bons plans pour les collégiens et leurs familles
  • une carte d’accès à la restauration scolaire pour tous les collégiens
    ( à la rentrée 2018)

80€ pour les activités extrascolaires des collégiens

700PME-pass

2 porte-monnaie électroniques :

 

  • l’un pour la pratique d’activités culturelles,
  • l’autre pour la pratique d’activités sportives.

Les familles décideront elles-mêmes de la répartition des porte-monnaie entre la culture et le sport. 
Les élèves boursiers (11 980 collégiens) bénéficieront de 85 € (65 € et 20 €)

 

La procédure d'inscription

80 € offerts pour les loisirs des collégiens des Hauts-de-Seine 

 

Qui est concerné par le Pass + ? Comment l'obtenir ? Quels avantages procure cette aide ? Quelles différences avec le Pass ? 
Réponses ! 

Les étapes de l'inscription

 

Ce dispositif de soutien aux activités extrascolaires des collégiens est dématérialisé pour faciliter l'inscription des familles. ( Formulaire d'inscription, courriel de confirmation, porte-monnaie électronique etc.)

Les étapes de l'inscription

Ce dispositif de soutien aux activités extrascolaires des collégiens est dématérialisé pour faciliter l'inscription des familles. 
Formulaire d'inscription, courriel de confirmation, porte-monnaie électronique etc.

 

Comment ça marche ?

Les étapes à suivre...

 1- S'inscrire en ligne en renseignant le formulaire d'inscription
L'accès au formulaire d'inscription est possible par internet ou via le correspondant Pass du collège pour les personnes ne disposant pas d'accès internet. 
 

La plateforme Pass + Hauts-de-seine sera active du 1er septembre 2017 au 31 mars 2018
Gestion du compte, consultation des associations affiliées, génération des tickets... 
 https://passplus.hauts-de-seine.fr  


2- Réceptionner le courriel de confirmation 
Ce courriel sera envoyé automatiquement sur la messagerie internet d'un des parents ou de la personne disposant de l'autorité parentale.
Il contient les identifiants - courriel à conserver

Le collège contrôle puis valide en ligne votre demande.

3- Ouvrir son porte-monnaie électronique
Validé par le collège, vous pouvez alors procéder à l'ouverture de votre compte personnel et sécurisé de gestion des tickets et générer des tickets de paiement crédités du montant de la dépense souhaité.
Vous vous connectez à l'espace famille avec vos identifiant et mot de passe fournis dans le courriel, vous affectez la somme, vous imprimez le(s) ticket(s).


4- S'inscrire dans l'association culturelle ou sportive de son choix
Muni des tickets de paiement, vous remettez à l'organisme partenaire du Pass, lors de votre inscription pour la discipline souhaitée, les numéros de référence des tickets de paiement.
L'association vérifie votre identité et valide le paiement
Votre porte-monnaie électronique est débité de la somme correspondante
>> consulter le guide en ligne des organismes

À charge pour l'association de se faire rembourser le montant crédité par le Département via la plate-forme internet.

Attention : les élèves scolarisés hors des Hauts-de-Seine ou dans un établissement spécialisé, mais domiciliés dans le département, doivent suivre une autre procédure. (voir plus bas) 
 

À savoir sur la procédure d'inscription

- L'autorisation parentale à signer et à remettre au collège est remplacée par une validation électronique.

- Une fois inscrit, vous générez vous-même les tickets de paiement via le porte-monnaie électronique ouvert avec votre espace de gestion en ligne.

- Une interface internet vous permet à tout moment de gérer vos informations personnelles (nom, mail, adresse...) et vos tickets de paiement.
Notez bien le numéro inscrit sur le ticket, c'est cette référence qui servira au moment de l'inscription auprès de l'organisme

- Si vous ne disposez pas d’une connexion internet, vous pouvez vous adresser au correspondant
Pass + Hauts-de-seine du collège de votre enfant.

 

La procédure complémentaire pour les élèves scolarisés hors des Hauts-de-Seine

Si votre enfant est scolarisé dans un établissement situé hors des Hauts-de-Seine mais bien domicilié dans le département, vous devez fournir pour valider votre inscription et ouvrir votre compte :
- un certificat de scolarité de l'année en cours
- un justificatif de domicile (Facture EDF, Facture Téléphone, Quittance de loyer,...)

Ces deux justificatifs doivent être transmis en ligne, au sein de l'interface de gestion du dispositif.
format PDF, JPG, PNG ou GIF et poids inférieur à 5 Mega-Octets (5 MO)

Des courriels de confirmation et d'ouverture de compte vous seront envoyés. 

Calendrier 2017-2018

  • 1er septembre 2017 : ouverture des inscriptions
  • 31 mars 2018 : fin des inscriptions
  • 31 mars 2018 : fin de validité des Pass
  • 30 avril 2018 : fin des remboursements aux affiliés

Lionel FAUBEAU
Président de l'association lecolombesquejaime

Le Blog Citoyen de Colombes

lecolombesquejaime@free.fr

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Le Pass Hauts de Seine pour les collégiens ....des avantages ..à partir du 1er septembre

Le Pass Hauts de Seine pour les collégiens ....des avantages ..à partir du 1er septembre

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Vélib' à Colombes : enfin .....le vélo arrive en grande "pompe"

24 Août 2017, 07:44am

Publié par www.lecolombesquejaime.fr le blog citoyen de Colombes

Vélib' à Colombes : enfin .....le vélo arrive en grande "pompe"

Après plusieurs refus de la municipalité LR de Colombes, le vélib' va débarquer en grande "pompe" (jeu de mot)

Pour autant, il faudra penser à rénover voire créer des pistes cyclables et les sécuriser .

Ce qui semble t-il, n'a pas été la priorité de la municipalité LR depuis son élection aux manettes de la ville. 

le vélo c'est bien mais en toute sécurité svp !

 

Le marché des vélos en libre-service Vélib' revient à Smoovengo au détriment de JCDecaux qui avait ce marché depuis la mise en place des Vélib' à Paris en 2007. Le syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole a voté, mercredi, en faveur de la start up de Montpellier à une "écrasante majorité".

Smoovengo, obtient le marché des Vélib' à Paris pour 15 ans. C'est un marché qui s'élève à 600 millions d'euros. Le syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole a voté mercredi en faveur de la start up de Montpellier (Hérault), à une large majorité. Le syndicat regroupe Paris et une centaine de villes partenaires.

JCDecaux est donc écarté de ce marché qu'il détenait depuis la mise en place du service en 2007. Le géant français de l'affichage publicitaire avait annoncé mardi avoir déposé un recours en référé pour contester l'attribution du marché à Smoovengo mais Marie-Pierre de la Gontrie, la présidente du Syndicat mixte, est confiante. Elle s'est dite sereine quant à l'issue de ce recours. La décision du tribunal doit intervenir dans "un délai maximum de 20 jours", a-t-elle précisé.

Les nouveaux tarifs seront connus cet automne

Pour l'instant, on ne connait pas les tarifs qui seront appliqués par Smoovengo pour les nouveaux Vélib'. Ils devraient être connus à l'automne. Marie-Pierre de la Gontrie indique aussi que le remplacement du matériel devrait avoir lieu, en quelques semaines, pendant l'hiver 2017-2018.

A quoi vont ressembler les nouveaux Vélib' ?

Les Vélib'2 seront plus légers. Certains seront électriques. Un boitier électronique embarqué permettra de les géolocaliser. Les vélos pourront être déposés à une station même si elle est pleine. Ces Vélib' seront équipés d'une fourche-cadenas qui devrait être plus efficace contre les vols et le vandalisme.

Le système Vélib' compte actuellement 1.800 stations et 20.000 vélos. Le nouveau marché entrera en vigueur en janvier 2018 pour 15 ans

 

 

Lionel FAUBEAU
Président de l'association lecolombesquejaime

Le Blog Citoyen de Colombes

lecolombesquejaime@free.fr

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Vélib' à Colombes : enfin .....le vélo arrive en grande "pompe"
Vélib' à Colombes : enfin .....le vélo arrive en grande "pompe"

Vélib' à Colombes : enfin .....le vélo arrive en grande "pompe"

smoovengo le nouveau vélib' à colombes
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smoovengo le nouveau vélib' à colombes

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